Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE SIBERIE
Hervé Bizeul

Numéro de dépôt :
3836863
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2021
LA PETITE SIBERIE de Hervé Bizeul

Présentation de la marque LA PETITE SIBERIE

Déposée par voie électronique le 6 juin 2011 par Hervé Bizeul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETITE SIBERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est Hervé Bizeul domicilié(e) 69 rue du Maréchal Joffre - 66600 - VINGRAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé Bizeul domicilié(e) 69 rue du Maréchal Joffre - 66600 - VINGRAU - France.

La marque LA PETITE SIBERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE SIBERIE est expirée depuis le 6 juin 2021.

Hervé Bizeul a également déposé les autres marques suivantes : WALDEN , Hervé Bizeul , DOMAINE DE LA CHIQUE , LA RÉSERVE DES LUTINS , Walden , Oliveraie Royale du Roussillon


Hervé Bizeul - 69 rue du Maréchal Joffre - 66600 - VINGRAU - France


Hervé Bizeul - 69 rue du Maréchal Joffre - 66600 - VINGRAU - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.